Déposée le 23 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HBG FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ELTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HBG FINANCES domicilié(e) 60 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 690 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HBG FINANCES, Mme VIAL Florence domicilié(e) 60 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque ELTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELTON arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.
HBG FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : AVIVA , CUISINE
HBG FINANCES, SAS - 60 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 444690796
HBG FINANCES, Mme VIAL Florence - 60 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 31 août 2015 - Concession de licence n°653246 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-08-31
Inscription le 11 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666509 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11
Logiciels de conception et de vente assistée par ordinateurs dans le domaine des cuisines, des salles de bains et de tout aménagement intérieur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeurs. Appareils, installations et ustensiles de cuisson, micro-ondes, fours, plaques chauffantes. Appareils, installations et ustensiles de réfrigération, armoires frigorifiques, réfrigérateurs. Appareils, installations et ustensiles de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, buffets, dessertes, étagères ; pièces d'ameublement, glaces (miroirs), en particulier pour la cuisine et les salles de bains ;
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